69 résultats pour « Hauteur »

Documents

Édition de septembre 2018

...ernale. Ce projet d’envergure s’échelonnera sur une période d’environ cinq ans. Cette année, les travaux se dérouleront à la hauteur de l’échangeur des autoroutes Henri-IV et Félix- Leclerc (secteurs est et ouest) et de l’échangeur Henri-IV/Einstein....

Documents

Demandes de dérogations mineures

...inimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 0,6 mètre, soit la distance correspondant au moins à la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent . - Propriété sise au 1 618, rue Saint -Cyrille , L’Ancienne...

Documents

Édition de septembre 2017

...des Granges, L’Ancienne-Lorette, lot 1 312 452 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un garage isolé avec une hauteur de murs de 3,66 mètres alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 3 mètres; - P...

Documents

Édition de juin 2017

...rappel de la règlementation en vigueur : • Les piscines creusées doivent obligatoirement être entourées d’une clôture d’une hauteur d’au moins 1,2 m (4’). Celle-ci doit être munie de portes qui se referment et se barrent de façon sécuritaire. • L...

Documents

Édition de novembre 2017

...uipements 68 000 $ Notons que pour les travaux dans le cadre du programme FEPTEU, nous bénéficions d’une subvention à la hauteur de 83 % des coûts admissibles. Grâce à un suivi serré des dépenses d’opération, la Vi\ lle a réussi à maintenir le...

Documents

Édition d’octobre 2015

...oprement empilé dès sa réception, à une distance d’au moins 60 centimètres (24 pouces) des limites d’un emplaceë0ment. • La  hauteur  de  l’entreposage  ne  doit  pas  excéder  1,5  mètre  (5  pieds)  et  son volume total ne doit pas excéder 7 mètres...

Documents

Édition de novembre 2014

...solé  ayant  une superficie de 44,87 m 2, en lieu et place d’une superficie maximale  de  40  m 2et  les  murs  ayant  une  hauteur  de 4,70  mètres,  en  lieu  et  place  d’une  hauteur  maximale de 3 mètres, tel qu’exigé par le  Règlement de zonag...

Documents

Édition d’octobre 2014

...é  ayant  une superficie de 44,87 m 2, en lieu et place d’une superficie maximale  de  40  m 2et  les  murs  ayant  une  hauteur  de 4,70  mètres,  en  lieu  et  place  d’une  hauteur  maximale de 3 mètres, tel qu’exigé par le  Règlement de zon...

Documents

Édition de juin 2014

...églementation en vigueur sur notre territoire.  Tout d’abord, pour les piscines creusées; l’installation d’une clôture d’une hauteur d’au moins 1,2 m (4’) est obligatoire. Cette clôture doit être munie de portes se refermant et se barrant de façon sé...

Documents

Édition d’avril 2016

...u cadastre du Québec : permettre la construction d’une remise avec une superficie de 22èb33 mètres carrés et des murs d’une hauteur de 2èb74 mètresèb en lieu et place d’une superficie maximale de 18 mètres carrés et  des  murs  d’une  hauteur  max...

Documents

Édition de novembre 2015

...it être proprement empilé dès sa réception, à une distance d’au moins 60 cm (24 pouces) des limites d’un emplace- ment. • La hauteur de l’entreposage ne doit pas ex- céder 1,5 m (5 pieds) et son volume total ne doit pas excéder 7 m cubes (247 pieds c...

Documents

Édition de mai 2014

...l, L’Ancienne-Lorette, lot 1 777 609 du cadastre du Québec : permettre l’implanta- tion d’une clôture en cour avant avec une hauteur maximale de  1,55  mètre,  en  lieu  et  place  d’une  hauteur  maximale  de 1 mètre, tel qu’exigé par le  Règlement ...

Documents

Édition de juin 2015

...igueur  sur  son territoire :  • Les  piscines  creusées  doivent  obligatoi- rement  être  entourées  d’une  clôture d’une  hauteur  d’au  moins  1,2  m  (4’). Cette  clôture  doit  être  munie  de  portes qui  se  referment  et  se  barrent  de  fa...

Documents

Édition mai 2015

...b L’Ancienne-Lorette\b lot 1 310 856 du cadastre du  Québec  :  permettre  l’installation  d’une  enseigne  au  mur  à  une  hauteur  de 1\b96  mètre  au-dessus  du  plafond  du  premier  étage\b  en  lieu  et  place  d’une  hauteur maximale  de  1...

Documents

Édition de décembre 2016

...Comment choisir les formes et couleurs des accessoires, comment les disp\ oser et les regrouper dans une pièce et à quelle hauteur? Tout pour finaliser un décor sans \ le surcharger. Responsable : Sylvie Guay, 418 929-3196, s-guay@sympatico.ca Da...

Documents

Édition de novembre 2016

...ent empilé dès sa réception, à u\ ne distance d’au moins 60 centimètres (24 pouces) des limites d’un emplacement; • La hauteur de l’entreposage ne doit pas excéder 1,5 mètre (5 p\ ieds) et son volume total ne doit pas excéder 7 mètres cubes (24...

Documents

Édition de juin 2016

...ements en vigueur sur son territoirÊ0e :  • Les piscines creusées doivent obligatoirement être entourées d’une clôture d’une hauteur d’au moins 1,2 m (4’). Cette clôture doit être munie de portes qui se referment et se barrent de façon sécuritaire. ...

Documents

Édition de mai 2016

...r toutes les conditions suivantes : 1 oEmpêcher le passage d’un objet sphérique de 10 centimètres de diamètre; 2oÊtre d’une hauteur d’au moins 1,2 mètre (4 pieds); 3oÊtre dépourvue de tout élément de fixation, saillie ou partie ajournée pouvant en f...

Rubriques

Conseils pour économiser l'eau potable

Nettoyez vos allées avec un balai.  Coupez le gazon à 8 cm de hauteur et laissez les rognures sur place après la tonte pour une pelouse plus résistante à la sécheresse.  Utilisez une toile de piscine pour prévenir l’évaporation...

Rubriques

Programme d'aide financière pour l'abattage des frênes

...oit être réalisé par une entreprise spécialisée en arboriculture. Chaque frêne abattu doit présenter un diamètre à hauteur de poitrine (DHP) d’au moins 20 cm (ou un équivalent combiné dans le cas de troncs multiples). Montant de...

Rubriques

Règlement no 398-2025 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d'aide financière pour l'abattage

...ectant les critères suivants : Diamètre minimal de 5 cm , mesuré à 1,3 m du sol Hauteur minimale de 1,5 m au moment de la plantation