68 résultats pour « Hauteur »

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Index des travaux et rénovations

...to-évaluation de conformité du Gouvernement du Québec : Piscine hors-terre avec paroi de plus de 1,2 m de hauteur Piscine hors-terre avec paroi de moins de 1,2 m de hauteur Piscine semi-creusée Piscine...

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Édition d’hiver 2022

...- Bonification du budget de paiement comptant de nos immobilisations - Investissements de 12,2 M$, subventionnés à la hauteur de 5,2 M$ - Diminution de la quote-part à l’agglomération de Québec 2022 de 1,616 M$, ce qui représente 4,95...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...les endroits les plus accessibles de la Ville. Cependant, afin que vous puissiez vivre une expérience de qualité et à la hauteur de vos attentes, nous vous invitons à communiquer préalablement avec la Ville, en composant le (418) 872 -9811, afin...

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Édition d’été 2022

...h aucune fenêtre ne devra être située à moins de 1 m d’une piscine ou d’une enceinte, selon le cas, à moins d’être à une hauteur minimale de 3 m ou que son ouverture maximale soit d’au plus 10 cm. Ces nouvelles exigences sont seulement applica...

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Construction

...servira éventuellement de sous-sol, doivent être entourées d'une clôture non ajourée, composée de planches de bois d'une hauteur minimale de 1 m. Le propriétaire a 30 jours pour ériger cette clôture et ainsi assurer la sécurité sur les lieux....

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Zonage

...uré à partir de la ligne de pied de talus; il s‱agit de la moins élevée des mesures entre la moitié de la hauteur de la forte pente ou 10 m; b. abord supérieur : mesu ré à parti r de la ligne de crête; il s‱agit de la moins é...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...rue publique, les bâtiments doivent être implantés dans l’a lignement avec le milieu bâti existant; b) La hauteur d’un bâtiment d’usage h 5 est limitée à trois (3) étages pour éviter les effets de disproportion avec le milieu amb...

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Prévention des incendies

...dès qu'un avertisseur est déclenché. Vide sanitaire : vide continu et ventilé de moins de 1,8 mètre de hauteur situé entre le plancher d u rez -de -chaussée et le sol dans les immeubles ne comportant pas de cave ou...

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Demandes de dérogations mineures

...nne - Lorette, lot 1 777 096 du cadastre du Québec : p ermettre l’implantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 2 mètres...

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Présentation du rapport financier 2022

...ugement 11 464 881 $ Surplus au 31 décembre 2022 12 842 947 $ Investissements totaux de 10 530 735 $ subventionnés à la hauteur de 3 909 005 $ par les Programmes PRIMEAU, PAVL, TECQ, les fonds de parc et autres contributions • Réfection de...

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Édition de printemps 2023

...14 h 1565, rue Turmel Gratuit, sur invitation Pour une deuxième année, la Ville offrira des arbres matures (+/- 6’ de hauteur) aux propriétés ne disposant d’aucun arbre en devanture de leur résidence. Ce programme a été mis en place afin de...

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Édition d'été 2023

...ncier 2022. L’excellence du service aux citoyens nous anime et nous stimule. Nous espérons que ces résultats seront à la hauteur de vos attentes. Bel été, bonne suite des festivités et bonne lecture ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MU...

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Demandes de dérogations mineures

...0,8 mètre de la ligne de latérale de propriété, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres, soit la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent; • Permettre l’agrandissement d’un balcon en cour...

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Démolition d'immeubles

...lévations de chacune des façades extérieures du bâtiment. Ces plans doivent illustrer le nombre d’étages, la hauteur totale et les dimensions de la construction, l’identification des matériaux de revêtement extérieur et...

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Édition de printemps 2024

...mel Gratuit – Sur inscription Pour une 3 e année, la Ville est fière d’offrir des arbres matures (environ 6 pieds de hauteur) aux propriétaires ne disposant pas d'arbre en devanture de leur résidence. Ce programme a été mis en place afin d...

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Demandes de dérogations mineures

...ecul latérale de 3,7 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est égal à la hauteur du mur adjacent, soit 8,1 mètres . - Propriété sise au 6375 , boulevard Wilfrid - Hamel , lot 1 312 90...

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Demandes de dérogations mineures

...une superficie de 18,3 mètres carrés alors que le maximum prescrit est de 10 mètres carrés ; • Une enseigne d’une hauteur de 7,9 mètres alors que le maximum prescrit est de 6 mètres . Les modalités de consultations publiques sont pré...

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Demandes de dérogations mineures

...7,6 mètres ; • Une marge de recul latérale de 1,92 mètre, alors que le minimum prescrit est de 3,8 mètres, soit la hauteur du mur adjacent. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéress...

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Présentation du rapport financier 2023

...bre 2023 5 721 780 $ Investissements totaux de 3 827 102 $ subventionnés à la hauteur de 1 696 223 $ par le Programme de la TECQ et les fonds de parc et autres contributions • Réfection des rues Gran...

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Demandes de dérogations mineures

...mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivants : • Un bâtiment d’une hauteur de 11,4 mètres comportant 3 étages, alors que le maximum autorisé est de 10 mètres et de 2 étages ;...

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Édition d'été 2024

...centre communautaire actuel, voisin du local des Chevaliers de Colomb. Il s’agit d’un projet de 7,5 M $, subventionné à hauteur de 56 % par le gouvernement du Québec; le solde sera payé à même le budget dédié au paiement comptant des immobil...

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Demandes de dérogations mineures

...res et une marge de recul arrière de 5,3 mètres, alors que le minimum prescrit est de 7,25 mètres, soit la hauteur du mur adjacent; • Une aire de stationnement localisée à 0,42 mètre de la ligne avant du terrain, alors que l...

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Édition d'automne 2024

...’annonce ou la réalisation de plusieurs projets et activités d’envergure. Investissement majeur de 19 M $ subventionné à hauteur de 61 % par le gouvernement du Québec C’est avec fierté que nous avons accueilli, le 21 août dernier, l’annonce de...

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Budget 2025

...tte ; ❖ Poursuivre nos efforts pour l’obtention de subventions gouvernementales : - Investissements 2025 subventionnés à la hauteur de 50 %. Nouveautés du budget 2025 ❖ Autoriser le paiement des droits de mutation sur 6 mois, en 3 versements sans f...